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Marques déposées par MONNERON FREDERIC-HENRI
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ANNUAIRE DU CHEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNUAIRE DU CHEVAL
MONNERON FREDERIC-HENRI

Numéro de dépôt :
99798311
Date de dépôt :
18/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/06/2009

Présentation de la marque ANNUAIRE DU CHEVAL

Déposée le 18 juin 1999 par MONNERON FREDERIC-HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ANNUAIRE DU CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est MONNERON FREDERIC-HENRI, domicilié(e) 27 Le Bois Fleuri, 27750 La Couture Boussey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONNERON FREDERIC-HENRI - France.

La marque ANNUAIRE DU CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUAIRE DU CHEVAL est expirée depuis le 18 juin 2009.

MONNERON FREDERIC-HENRI a également déposé les autres marques suivantes : ANNUAIRE DU CHEVAL DE SPORT ET D'ELEVAGE , ANNUAIRE DES SITES INTERNET , CHEVAL MARCHE , EQUI-MARKET INTERNATIONAL , ANNUAIRE DE L'ETALON SPORT FRANCAIS


MONNERON FREDERIC-HENRI - 27 Le Bois Fleuri, 27750 La Couture Boussey - France


MONNERON FREDERIC-HENRI - France


Inscription le 7 février 2002 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°340809 - Publication au BOPI 2002-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Produits de l'imprimerie Editions de livres, de revue.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.